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P2P et droit de copie : le rôle des éditeurs en question

samedi 18 octobre 2003, par Pierre Mounier

La guerre s’intensifie. Les escarmouches, peu nombreuses encore récemment, qui opposaient d’un côté les éditeurs, essentiellement musicaux, et de l’autre partisans du « file sharing » et utilisateurs de réseaux peer to peer, se sont multipliées ces derniers mois, et ont fait basculer le conflit dans une autre dimension à partir du moment où il est apparu que les détenteurs de droits pouvaient recourir à l’arme juridique contre des utilisateurs finaux jusqu’ici épargnés. Car tant que les cours de justice ne voyaient défiler que des sociétés de commercialisation de logiciels permettant d’accéder à ces réseaux, à l’instar du célèbre Napster, les questions relatives à ce conflit demeuraient confidentielles : il ne s’agissait après tout que d’une bataille industrielle entre des acteurs économiques de générations différentes. Mais aux Etats-Unis, la RIAA n’a pas hésité à entamer des procédures contre de simples consommateurs, et en France, son homologue a récemment entamé une campagne particulièrement agressive, elle aussi menaçante contre les utilisateurs. Le tout s’est doublé dans tous les pays développés, de polémiques autour des systèmes de protection anti-copie mis en place par les éditeurs musicaux sur les plus célèbres des CD vendus, ceux-ci portant atteinte à un droit reconnu -le droit de copie privée- et, dans nombre de cas, lésant le consommateur qui ne peut plus l’écouter que sur un nombre restreint d’appareils. Ces mesures, décidées unilatéralement par certains éditeurs musicaux, ont poussé les associations de consommateurs à réagir, faisant sortir du même coup le débat du cercle de spécialistes où il se tenait jusqu’à présent. Et les consommateurs eux-mêmes ont, pour certains d’entre eux, décidé de recourir à l’arme du boycott contre les majors. Le débat sur les réseaux d’échanges de fichiers et le droit de copie privée n’est donc maintenant plus seulement une préoccupation de geeks ou de juristes en droit de la propriété intellectuelle, et prend soudain la dimension d’un débat de société dont les prérequis peuvent paraître techniques, mais dont les enjeux - culturels, intellectuels - concernent tout le monde.

Les auteurs en boucliers humains

Et du coup, les débats se multiplient, au Forum des Droits de l’Internet, ce qui est bien le moins, étant donné les attributions de cet organisme, mais aussi par le biais de médias généralistes, comme TF1 ou Le Monde. Très souvent, ces débats, qui ne permettent par aux uns et aux autres de trouver un terrain d’entente, sont pour le moins insatisfaisants, hésitants entre l’échange d’arguments de mauvaise foi d’un côté et de l’autre - la totalité de la mévente actuelle de disques imputée aux réseaux P2P contre l’assimilation pure et simple du partage sur ces réseaux à la copie privée, et le consensus mou d’un ministre de la culture finissant par affirmer la nécessité de « trouver un équilibre mesuré », ce qui ne veut rigoureusement rien dire. Dans tous les cas, les discussions s’en tiennent à un cadre de production culturelle connu sans chercher à mesurer la grandeur de la mutation industrielle qui sous-tend la généralisation de ces réseaux dans la consommation d’œuvres « de l’esprit ».

Le pire est que, ne mesurant pas que l’essentiel des changements impliqués par la reproduction et la distribution numérique des œuvres sont d’ordre économiques voire simplement industriels, on en appelle à une réforme du droit de propriété intellectuelle qui semble pourtant le seul en mesure de fournir quelque clarté dans le confusionnisme environnant. Celui-ci est en effet construit, en droit français, sur deux principes simples, dont la justice peut facilement être reconnue par tout le monde : le principe de protection de l’auteur, dans sa relation à son œuvre, aussi bien en termes de droits moraux que patrimoniaux ; le principe de protection de l’éditeur, en tant que la reproduction et la diffusion d’une œuvre impliquent des investissements financiers dont le rentabilité doit être au minimum assurée par une protection juridique sanctionnant la contrefaçon. Plusieurs juristes ont souligné que le Code de la Propriété Intellectuelle français pouvait être lu comme la sédimentation de ces deux volontés de protection, fonctionnant l’une avec l’autre, dans le but de donner suffisamment de garanties aux uns et aux autres pour qu’ils aient intérêt à produire et à diffuser.

Gardons à l’esprit ce dernier principe, clé de voûte du système : d’un côté des auteurs dont l’intérêt à créer et à divulguer les résultats de leur création doit être garanti, et des éditeurs qui doivent avoir un intérêt -ne serait-ce qu’économique - à investir pour la diffusion des œuvres, de l’autre une société qui doit consentir un certain nombre de restrictions sur l’utilisation des œuvres -mais des restrictions limitées, notamment dans le temps - afin de bénéficier globalement de la diffusion des œuvres qui sans cela, resteraient secrètes. Sur ces principes, tout le monde est d’accord, jusqu’à preuve du contraire, et les éditeurs l’ont bien compris, qui, sentant que leur cause ne peut être très populaire du fait de leur position dans le système, poussent en avant les auteurs -Charlélie Couture en « bouclier humain » de Pascal Nègre par exemple - pour lesquels personne ne songe à contester le fait qu’ils doivent être rémunérés. Cela étant, ils réduisent volontairement la relation triangulaire entre auteurs, éditeurs et public, à un face-à-face entre les auteurs et leur public, donnant pour évident qu’un éditeur n’est qu’une sorte de représentant des droits de l’auteur : celui qui fait payer pour que l’auteur soit rémunéré.

« Kazaa m’a tuer »

La stratégie est fine, puisqu’elle fait oublier que l’éditeur a ses propres intérêts dans l’affaire, industriels notamment, qui sont loin de concorder exactement avec les intérêts de l’auteur. Et du coup, le discours et le pratiques répressives qu’il développe peuvent être justifiées pour la bonne cause (les artistes sans-le-sou qui ne peuvent plus nourrir leur famille). Appelons cela la stratégie du « Kazaa m’a tuer ». Et c’est précisément à ce genre de rhétorique que se sont attaqués récemment les éditeurs d’uZine dans un article intitulé « Le blues du businessman », rappelant, non sans raison, la part, infime que prend la rémunération de l’auteur dans le prix de vente global d’un produit culturel quelconque, l’essentiel étant absorbé par la distribution dudit produit, la rémunération de sa fabrication matérielle venant en second. La défense du droit d’auteur contre les réseaux P2P, argumentent les auteurs de l’article, est donc avant tout une question économique, du même niveau que le crise de la distribution de n’importe quel produit, avant d’être un enjeu civilisationnel, comme on tente quelquefois de nous le faire croire.

Et de séparer très clairement les rôles de l’auteur et de l ’éditeur que l’on ne peut considérer comme étant interchangeables. Si l’éditeur a en charge la fabrication, la reproduction et le diffusion de l’oeuvre, on peut facilement montrer que l’arrivée massive des technologies numériques provoque un transfert des coûts de reproduction et de diffusion sur l’utilisateur final : c’est lui qui, désormais, sur un réseau P2P prend en charge ou moins deux des trois opérations dont l’éditeur réclame le paiement, l’auteur se chargeant pour sa part, d’une bonne part de la troisième [1]. Conclusion des deux auteurs : à l’ère numérique, rien n’empêche, technologiquement ou même économiquement, un auteur de se passer d’éditeur et de distribuer lui-même ses propres oeuvres, d’encaisser directement via son site web, et de se faire connaître par le bouche-à-oreille. Vieux scénario connu de la « désintermédiation » permettant de baisser drastiquement les coûts, de mettre un terme à la rétention systématiquement organisée par les éditeurs, de contourner leur rôle politiquement contestable de filtre de la création, ne « portant au jour », puisque c’est la signification étymologique de leur titre, que des oeuvres contrôlées, choisies, affadies.

Sauf que cette position, laisse entier le problème . Quid de la rémunération des auteurs face aux réseau P2P ? La vente directe et sans intermédiaire ne la garantit pas plus que la distribution traditionnelle ; sauf à parier sur l’empathie du consommateur culturel qui, ayant conscience d’acheter directement à un petit producteur honnête, et non à une multinationale prédatrice, aura naturellement tendance à mettre la main à la poche...Dans les faits, qu’une œuvre soit distribuée directement par l’auteur ou par l’intermédiaire d’un éditeur et d’un diffuseur ne change pas grand-chose aux questions que pose la généralisation des réseaux P2P. Par ailleurs, il n’est pas certain que le scénario rêvé de la suppression pure et simple des intermédiaires corresponde à la réalité de la reproduction et de la distribution des biens numériques. Car lorsque dans un contexte de mutation, on voit s’affaiblir le rôle des intermédiaires traditionnels, on en conclut souvent que l’on assiste à la disparition de la notion même d’intermédiaire, sans voir qu’il ne s’agit souvent que de l’apparition de nouveaux types de médiation. Et les nouveaux intermédiaires, chassant les anciens, ont souvent cet avantage pendant quelques années, que, n’étant pas identifiés dans leur rôle, ils ne sont pas soumis aux mêmes obligations que ceux qui le sont.

Qu’est-ce qu’un éditeur ?

Revenons en aux principes : qu’est-ce qu’un auteur ? Une personne qui crée une oeuvre. Dans un contexte numérique, le principe de cette définition n’est pas altéré, même si les conditions matérielles de la création le sont souvent. Pour un auteur, être distribué sous cellophane à la FNAC ou sous forme de fichiers sur Kazaa ne change rigoureusement rien à ce niveau. Qu’est-ce qu’un éditeur ? Quelqu’un qui fabrique l’oeuvre, la reproduit, la distribue, et perçoit des droits au nom de l’auteur afin d’assurer sa rémunération, selon les termes d’un contrat d’édition dont l’existence est définie par le Code de la Propriété Intellectuelle. Dans un contexte numérique, a fortiori à l’intérieur d’un réseau P2P, la reproduction et la distribution d’une oeuvre sont dématérialisées, ce qui ne veut absolument pas dire que leur coût est devenu nul : ces opérations nécessitent des investissements matériels, du développement logiciel et la construction d’infrastructures de communication non négligeables. Autrement dit, les coûts sont supportés par plusieurs types d’intermédiaires entre le créateur et le consommateur final : de nouveaux intermédiaires que sont les constructeurs d’infrastructures, les sociétés de commercialisation des logiciels P2P, d’autres utilisateurs finaux. Manifestement, dans l’état actuel des choses, aucun de ces types d’intermédiaires ne réclame (encore) un retour sur investissement pour la distribution des oeuvres, dans la mesure où celui-ci est en quelque sorte garanti autrement (par la publicité par exemple dans le cas de Kazaa, par la facturation de la bande passante pour les opérateurs d’infrastructures, par la jouissance des oeuvres qui les intéressent pour les autres utilisateurs finaux). Mais qui, parmi ces acteurs, rémunère directement les auteurs ? Personne. Pourtant, il ne serait pas difficile de considérer que dans un réseau P2P, l’utilisateur final est en même temps un éditeur qui reproduit, diffuse, et même la plupart du temps choisit ou note les oeuvres qu’il distribue à ses pairs sur le réseau. Pourquoi ne pas lui demander de garantir la rémunération des auteurs comme tout éditeur classique ? On pourrait par exemple demander aux sociétés de commercialisation des logiciels de P2P, qui jouent en quelque sorte le rôle de diffuseur, d’assurer à la fois la comptabilité permettant d’établir la base de cette rémunération par auteur et la collecte des fonds auprès des utilisateurs.

On pourrait demander la même chose aux fournisseurs d’accès -très présents dans ce débat d’ailleurs, mais sous la forme du témoin muet et attentif pour l’instant-, qui disposent déjà d’infrastructures de facturation et de comptabilité auprès de leurs abonnés. Beaucoup de choses sont à imaginer dans ce nouveau contexte car il est évident que la rémunération des auteurs ne peut s’effectuer sur la base d’une facturation à la pièce qui est un non-sens dans les pratiques de ce type de réseaux. Mais il y a un point sur lequel il ne faut pas se tromper : mettre les utilisateurs de Kazaa ou e-mule face à leurs responsabilités de mini-éditeurs, c’est leur demander de participer à un circuit de rémunération directe des auteurs ; certainement pas à celui qui passerait par l’intermédiaire des éditeurs classiques et qui viserait à les dédommager de leurs méventes. Car on ne voit vraiment pas ce qu’un éditeur qui presse des galettes de plastiques aurait à faire dans ce circuit. Les solutions actuellement envisagées, comme l’extension de la taxe pour la copie privée (extension chargée dans les fait de contre-balancer l’effet Kazaa pour les éditeurs classiques, alors que son objectif initial est totalement différent (les réseaux P2P ne sont pas faits pour la copie privée), sont à cet égard relativement absurdes dans la mesure où elles reviennent à demander à un mode de distribution des oeuvres de dédommager un autre mode de distribution au prétexte qu’il le concurrence. Dans le contexte d’une économie de marché, il est difficile de justifier que le législateur vole au secours d’une technologie de distribution au détriment d’une autre, au prétexte qu’elle est déjà installée, qu’il vole au secours d’une catégorie d’acteurs économiques au détriment d’une autre catégorie, au prétexte que ces derniers sont des nouveaux entrants. Depuis plusieurs années, les éditeurs traditionnels avaient des opportunités pour modifier leur mode de distribution, pour exploiter massivement les moyens que mettaient à leur disposition les technologies numériques couplées à Internet. Mais, que ce soit par frilosité, manque d’imagination, ou plus simplement manque d’intérêt, ils ont choisi de ne pas investir ce secteur et de laisser de nouveaux acteurs s’y installer. Il est temps maintenant d’en tirer les conclusions.

New Deal

La prise en compte de cette évolution passe par une redéfinition du rôle et du statut de l’éditeur, ce que ne semblent prêts à faire ni les éditeurs traditionnels, ni les autorités de tutelle, ni ces nouveaux acteurs de la diffusion culturelle que sont les fournisseurs d’accès, les sociétés de commercialisation de logiciels P2P, et les particuliers qui les utilisent. Chacun a évidemment intérêt, pour l’instant, au statu quo. Les nouveaux entrants parce que la situation actuelle leur évite de devoir faire face à leurs responsabilités vis-à-vis des auteurs, les acteurs traditionnels parce qu’ils restent seuls a pouvoir revendiquer légitimement le statut d’éditeur, les autorités de tutelle parce que tout changement dans ce domaine implique la double nécessité d’une redéfinition des instances de représentation et de négociation, CSPLA et sociétés de perception de droits notamment, et d’une modification des circuits de rémunération des auteurs, perspective propre à faire frémir tout ministre de la culture normalement constitué. Il faudra bien en passer par là pourtant. Car, chacun peut le constater, le statu quo est chaque jour de plus en plus intenable. Editeurs traditionnels et autorités de tutelle doivent être conscients qu’ils ne pourront jamais empêcher les utilisateurs d’utiliser des technologies qui sont à leur disposition et qu’ils se sont appropriés. Les nouveaux acteurs ne peuvent continuer à faire comme si tout ceci ne les concernait pas, comme si leurs pratiques n’avaient pas d’influence sur le secteur de la création culturelle. Ils doivent être conscients que la rémunération des auteurs doit être assurée, par un moyen ou par un autre, s’ils veulent continuer à profiter d’œuvres de qualité. Les auteurs de leur côté doivent apprendre à dialoguer avec d’autres acteurs que ceux qu’ils connaissent, à reprendre contact avec leur public, autrement que par le filtre rassurant, maternant, et parfois infantilisant de leur chers éditeurs. Les principes de la propriété intellectuelle ne sont pas remis en cause, contrairement à ce qu’on dit souvent. Ce sont les modalités effectives de leur mise en œuvre qu’il faut redéfinir. Pour cela, les auteurs doivent sceller un nouveau pacte avec leur public.

Crédit photo : © PPD3.com


[1C’est en partie vrai dans le cas des livres dont discutent Arno* et Lirresponsable, cela l’est tout autant dans le domaine musical, un grand nombre d’artistes disposant chez eux de plate-formes numériques leur permettant de produire des maquettes de grande qualité